Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ruche Française
UN TOIT POUR LES ABEILLES

Numéro de dépôt :
4462369
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
La Ruche Française de UN TOIT POUR LES ABEILLES

Présentation de la marque La Ruche Française

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par UN TOIT POUR LES ABEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ruche Française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est UN TOIT POUR LES ABEILLES domicilié(e) 1 Perspective de l'Océan - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UN TOIT POUR LES ABEILLES, Monsieur Régis LIPPINOIS domicilié(e) 1 Perspective de l'Océan - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque La Ruche Française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ruche Française arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

UN TOIT POUR LES ABEILLES a également déposé les autres marques suivantes : FOLIE'S ROYALES , FOLIES ROYALES , FOLIES ROYALES , UN TOIT POUR LES ABEILLES , PRENDRE SOIN DE LA NATURE EN PRENANT SOIN DE SOI , L'ABEILLE CERTIFIEE , L'ABEILLE CERTIFIEE , LES DORLOTEUSES , EMILE ET MILA , FAROUCHE


UN TOIT POUR LES ABEILLES - 1 Perspective de l'Océan - 17000 - LA ROCHELLE - France


UN TOIT POUR LES ABEILLES, Monsieur Régis LIPPINOIS - 1 Perspective de l'Océan - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Cosmétiques d’origine française ou fabriqués en France ;

Compléments alimentaires d’origine française ou fabriqués en France.